Un premier don testamentaire à la Société Provancher?

La Société Provancher compte sur la générosité de ses membres et du public en général pour l’aider financièrement en vue de réaliser sa mission de conservation, de mise en valeur et d’éducation. En fait, les dons constituent une source essentielle de revenus pour la Société et bien des activités et projets devraient être remis en question sans ceux-ci.

Au cours des dernières années j’ai fait des dons importants à la Société. J’ai aussi organisé des collectes sur Facebook qui ont permis de recueillir des milliers de dollars et cet exemple a été suivi par au moins trois personnes à ma connaissance. Le don annuel à différents organismes de bienfaisance fait partie de mes valeurs personnelles et comme les organismes œuvrant en environnement ne recueillent que 7% des dons au Canada, cela ne me gêne pas du tout de favoriser annuellement la Société Provancher dans la mesure de mes moyens. Que pourrais-je faire de plus?

C’est la question que mon épouse Hélène Fréchette et moi nous nous sommes posés lorsqu’il est venu le temps de refaire notre testament en janvier 2021. Notre précédent testament datait déjà de 30 ans et bien de choses avaient changé durant cette période : les enfants sont maintenant des adultes avec une bonne situation, des petits-enfants sont nés, notre situation financière s’est améliorée et le code civil a été modifié. Nous avons donc exploré la possibilité de faire inscrire sur notre nouveau testament un don planifié pour la Société Provancher. Mais pour cela, il nous fallait bien nous renseigner.

La première démarche fut de contacter notre notaire. Voici ce qu’elle nous a conseillé :

« Il est souvent préférable de donner un montant spécifique sous forme d’un legs particulier plutôt qu’un pourcentage de l’héritage. Comme un légataire à titre particulier n’est pas tenu aux dettes de la succession, sauf mention contraire au testament, il est donc plus intéressant pour le légataire (Société Provancher) de recevoir un montant d’argent à titre de légataire à titre particulier plutôt qu’un pourcentage à titre de légataire universel, auquel cas il serait responsable des dettes et devrait exiger du liquidateur avant l’acceptation de la succession, certains documents légaux et fiscaux. Et de cette manière, le liquidateur n’aura pas à fournir de rapport détaillé au légataire (la Société Provancher) et cela pourrait lui éviter bien des petits soucis et délais. Par ailleurs, si au cours des prochaines années votre situation changeait, vous pourrez toujours ajuster le montant du legs par simple codicille ».

La seconde étape fut de discuter des impacts fiscaux avec nos conseillers financiers. Ceux-ci nous ont expliqué en détails « qu’un don testamentaire à la Société Provancher, un organisme de bienfaisance reconnu par l’Agence du Revenu du Canada, donnerait droit à un crédit d’impôt applicable à l’encontre de l’impôt à payer par la succession de même qu’à l’encontre de l’impôt de la personne décédée pour l’année du décès et l’année précédente. En clair, au décès du dernier survivant du couple, il y aura un montant important d’impôts à payer par le décédé en raison du retrait obligatoire du REER ou du FERR. Un crédit correspondant à environ 50% du montant du don servira à diminuer ces impôts. Dans l’éventualité où le crédit ne peut être complètement utilisé à l’encontre de l’impôt payable par le décédé, le solde pourra être utilisé pour diminuer l’impôt personnel de l’année précédant le décès ou encore l’impôt payable par la succession elle-même ».

Voilà donc un autre aspect de clarifié : Par exemple, en faisant un legs de 50 000 $, ce sont environ 25 000 $ d’impôts en moins qu’il faudra payer lors du décès.

La dernière étape de notre démarche fut de discuter avec nos enfants de notre désir de faire ce legs testamentaire. Nous croyons qu’il est préférable d’aborder ce sujet tout de suite plutôt que de les mettre devant un fait accompli. Pour chacun de nos deux enfants, la réponse fut la même et spontanée : « Papa, Maman, c’est votre argent et vous faites ce que vous voulez avec. Je suis d’accord avec votre beau projet »

Finalement, après avoir consulté notre notaire, nos planificateurs financiers et nos enfants, nous avons fait inscrire le legs dans nos testaments respectifs : Au décès des deux conjoints ou au décès du dernier survivant, la Société Provancher héritera de notre don et pourra s’en servir pour acquérir et protéger un nouveau territoire, investir dans ses infrastructures ou réaliser un projet important. Au cas où la Société ne serait plus en mesure d’accepter notre legs, ce sera un autre organisme de conservation de la nature qui en héritera, au choix du liquidateur.

En conclusion, c’est beaucoup plus facile qu’on pense de faire un don testamentaire. Est-ce que ce don planifié sera le premier de ce type à la Société? Nous l’ignorons. Et si c’est le cas, nous espérons sincèrement que ce soit le premier d’une longue série. Si vous croyez en la mission de la Société Provancher et que votre situation le permet, n’hésitez pas à contacter votre notaire pour débuter votre réflexion à ce sujet. Quelques généreux dons planifiés peuvent vraiment faire la différence pour la Société Provancher, le Naturaliste Canadien, la Réserve naturelle du Marais-Léon-Provancher, le Parc naturel et historique de l’Île-aux-Basques ou l’éducation des jeunes et des moins jeunes aux sciences naturelles.

Note de la rédaction : Si vous avez des questions au sujet de cet article, https://www.provancher.org/wp-content/uploads/2016/04/amenagement13-1.jpg se fera un plaisir d’y répondre en privé. Vous n’avez qu’à envoyer un courriel à cet effet à info@provancher.org et nous lui ferons suivre.

Crédit  photo: Yvan Bédard